Déposée le 8 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROYALE PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-12 du 23 mars 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ROYALE domicilié(e) Résidence Port Dun, 56470 Saint Philibert - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 017 808 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Facque, Royale Production - France.
La marque ROYALE PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROYALE SARL - Résidence Port Dun, 56470 Saint Philibert - France - SIREN 321017808
Philippe Facque, Royale Production - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29
Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12
Cartouches de jeux vidéos ; cassettes vidéo ; compas de marine ; dessins animés ; diapositives ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques optiques ; films cinématographiques ; films pour l'enregistrement des sons ; bandes vidéo, disques vidéos ; disques numériques vêtements Parcs d'attractions ; production de films sur bandes vidéo, organisation et conduite de colloques ; organisation de compétitions sportives ; divertissements radiophoniques ; divertissements télévisés ; production de films ; publication de livres ; jeux d'argent ; chronométrage de manifestations sportives ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de spectacles ; parcs d'attraction.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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